Pierre-Patrick Kaltenbach


De: Pierre-Patrick KALTENBACH
désigné par les Associations familiales protestantes
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants du mouvement familial
Groupe:
Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
JORFTEXT000020688764(source JORF)
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Pierre-Patrick Kaltenbach
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Suppléant
Gouvernance et certification
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000276539(source JORF)
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Kaltenbach (Pierre-Patrick)
conseiller maître à la Cour des comptes, président des Associations familiales protestantes
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
3° Au titre du b de l'article 2 du même décret (
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des droits de l'homme)
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000811182(source JORF)
nomination
11 Novembre 200511/11/2005
De: Pierre-Patrick Kaltenbach
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000000234659(source JORF)
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Pierre-Patrick Kaltenbach
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2002-06-19"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000586910(source JORF)
admission
09 Avril 200209/04/2002
De: Kaltenbach (Pierre-Patrick, Max, Paul)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 11 novembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Budget
Chevalier du
8 juillet 1987
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-11"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
promotion
01 Janvier 199701/01/1997
De: Pierre-Patrick Kaltenbach
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Ratier
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000534618(source JORF)
nomination
09 Mars 199109/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.